Réglement intérieur du collège

PRÉAMBULE

Le Sacré Cœur est un Etablissement Catholique d’Enseignement ouvert à toutes les familles qui le souhaitent et qui adhèrent au Projet Educatif proposé.

L’ensemble constitué des élèves et de leurs familles, des personnels de l’établissement, forme la Communauté Educative du Collège.

Notre Code de Vie ne se substitue pas aux lois de la République Française ni aux Conventions Internationales adoptées par la France. Il a pour ambition de permettre à l’ensemble de la communauté éducative de travailler et de vivre ensemble en tenant compte de tous.

Le Code de Vie s’applique dans et aux abords du collège ainsi que dans le cadre des sorties et voyages pédagogiques.

LES DROITS DE L’ÉLÈVE

• Le droit de bénéficier d’un enseignement adapté et de qualité.
• Le droit à la représentation aux conseils de classe et d’établissement, ainsi qu’à d’autres réunions, par les délégués des élèves.
• Le droit à la confiance et au respect de tous.
• Le droit à la prise en compte des différences et des croyances de chacun.

LES DEVOIRS DE L’ÉLÈVE

• Le devoir de respecter tous les membres de la Communauté Educative, leurs convictions et leurs personnalités, dans l’observation réciproque de la tolérance.
• Le devoir de n’user d’aucune violence physique, verbale, ou morale à l’égard d’un membre de cette communauté.
• Le devoir de ne pas taire les manquements graves au respect d’autrui.
• Le devoir d’assiduité, de ponctualité, et de travail.

PRÉSENCE DANS L’ÉTABLISSEMENT

Les entrées et sorties se font rue Aristide Briand.

Deux régimes de sorties sont proposés :

• Régime 1 : l’élève doit être présent de 08 h 15 à 12 h 10 et de 13 h 50 à 16 h 50  les jours de classe (sauf horaires spécifiques de la classe, se conformer à l’emploi du temps)

• Régime 2 : l’élève est présent selon les horaires indiqués par l’emploi du temps de sa classe.

Aucune sortie n’est possible entre la première et dernière de cours de chaque demi-journée.

Les demi-pensionnaires ne peuvent pas sortir de l’établissement avant le dernier cours de la journée.

Aucun changement d’horaire ne sera effectué sans que les familles ne soient informées au minimum une journée avant.

Toute absence de professeur pour cause de formation, maladie, sortie scolaire … seront dans la mesure du possible remplacées  par un autre cours, un devoir surveillé ou une autre activité liée au programme de la classe.

Toute absence de l’élève doit être excusée par téléphone justifiée par écrit au retour de l’élève. Toute absence prévue sera signalée à l’avance par écrit.

Aucun élève ne peut quitter l’établissement pendant les heures de cours sans mot écrit de ses parents et autorisation du chef d’établissement, toute demande peut se faire par l’intermédiaire du cahier de liaison.

Les élèves doivent obligatoirement se rendre en étude au-delà de 10 minutes de présence dans l’établissement avant le début des cours. A la fin de ses cours l’élève qui souhaite rester dans l’établissement doit obligatoirement se présenter en étude.

RESPECT DU CADRE DE VIE ET DES AUTRES

Locaux et matériels

Les locaux, le matériel et les livres scolaires étant le bien de tous, il appartient à chaque élève de veiller à ce qu’aucune dégradation ne soit commise. Les élèves qui en seraient responsables s’exposeraient à des sanctions adaptées et remettraient en état ce qu’ils auraient détérioré. Les frais seraient supportés par leur famille.

Avant chaque période de vacances les élèves participent au nettoyage de leur salle de classe.

Outils numériques

L’établissement n’a pas d’objection à l’utilisation d’outil numérique appartenant personnellement aux élèves. Néanmoins cette utilisation doit se faire avec l’accord de l’enseignant, dans le cadre d’un travail déterminé et dans le respect scrupuleux de la charte informatique du collège. Le matériel est la propriété de l’élève et de sa famille, le collège ne pourrait être rendu responsable en cas de perte, vol ou dégradation.

 L’usage, à titre personnel, des téléphones portables est interdit dans l’établissement.

Consulter la charte d’usage des TIC ici

Apparence et tenue vestimentaire

Tous les membres de la communauté doivent se présenter dans l’établissement dans une tenue propre, décente, adaptée au contexte du cadre scolaire, aux activités pédagogiques ou aux fonctions dans l’établissement.

La casquette ou tout autre couvre chef ne sont pas autorisés pendant les activités.

Les chewing-gums sont interdits dans les locaux.

Les piercings sont interdits pour tous.

Pour faciliter la vie de tous

• Les échanges, ventes ou achats entre les élèves sont interdits.

• Les élèves n’ont pas à emporter au Collège des objets précieux ou des sommes importantes d’argent qui risqueraient de disparaître, ni d’objets dangereux ou qui n’auraient aucun rapport avec les activités scolaires.

• Médicaments : Il est interdit d’introduire des médicaments au Collège, sauf indication médicale signalée à la Direction.

• Tabagisme : Il est interdit de fumer dans et aux abords l’établissement.

• Espaces particuliers : Certains espaces de l’établissement font l’objet d’un règlement particulier : garage à vélos, CDI, permanence, réfectoire, salles informatiques, laboratoire… Les élèves sont invités à lire les affichages à l’entrée de ces espaces.

DISCIPLINE

• A la sonnerie, les élèves se rassemblent en rang.
• Les élèves doivent entrer et sortir de leur classe calmement
• Au début de chaque cours, les élèves se taisent et se lèvent pour accueillir la personne en charge du groupe
• Les élèves ne doivent pas gêner l’ambiance de travail des cours.
• Les téléphones portables sont éteints et non visibles. Dans le cas contraire, l’appareil pourra être confisqué et l’élève sera sanctionné.
• En cas d’enregistrement audio et vidéo réalisé sans autorisation, l’équipe éducative demandera la mise en place d’un conseil de discipline. L’élève s’expose également aux sanctions pénales prévues par la loi (droit à l’image et respect de la vie privée).

SANCTIONS

Le non respect du code de vie peut entraîner les sanctions suivantes :

• une observation verbale ou un devoir supplémentaire donné par un enseignant ou surveillant signé par les parents
• Une observation écrite, notifiée dans le carnet de liaison. Les observations sont comptabilisées par trimestre. La quatrième observation travail entraine 2 heures de présence  en accompagnement éducatif ou soutien, la troisième observation comportement 2 heures de retenue.
• une retenue immédiate de 30 minutes le soir même. (L’élève à toujours la possibilité de prévenir ses parents en demandant de téléphoner du secrétariat).
• une retenue ou un Travail d’intérêt Général le mercredi matin ou après-midi, le samedi matin ou en début de vacances scolaire avec un avis écrit.
• une exclusion temporaire, allant jusqu’à 8 jours, prononcée par le chef d’établissement en cas de faute grave.
• Une comparution en Conseil de Discipline pouvant entraîner une exclusion définitive.